Les exigences réglementaires relatives à la sécurité incendie applicables aux matériaux et éléments de construction, classe de réaction au feu et de résistance au feu, sont fonction de la destination de l’ouvrage, mais dépendent aussi du type et de l’usage du bâtiment dans lequel ils s’insèrent, de la hauteur de ce dernier, du nombre d’occupants… Chaque typologie de bâtiment induit en effet des spécificités en termes de prévention des incendies :
• les logements où le cheminement d’évacuation est connu des occupants, mais où les incendies ont lieu principalement la nuit ;
• les bureaux où l’évacuation est facilitée par une bonne connaissance des lieux par ses occupants, qui sont de plus soumis à des exercices d’évacuation réguliers ;
• les établissements recevant du public constituent un domaine particulier, car par définition, ils reçoivent des personnes ne connaissant pas les lieux et qui peuvent être de plus constitués de groupes particuliers (malades dans un hôpital, enfants dans une école…) ;
• les installations classées qui peuvent contenir des produits à masse combustible élevée, ou potentiellement dangereux en cas d’incendie… ;
• les parkings souterrains où l’évacuation peut être rendue difficile par les fumées et/ou les gaz chauds. Pour toutes ces raisons, la réglementation relative à la sécurité incendie des bâtiments est complexe, importante et éparse, elle ne peut être traitée que par type de bâtiment et pour un usage défini.
Le rôle des matériaux de construction durant un incendie est apprécié selon deux critères :
Selon le type de bâtiment considéré, les textes réglementaires peuvent différer. Le schéma ci-dessous synthétise les réglementations en vigueur pour chaque type de bâtiment (habitation, ERP, IGH*).
Ces bâtiments sont classés par catégorie selon le nombre de personnes et par type selon la nature de l’exploitation.
Selon la destination du bâtiment, les exigences réglementaires relatives à la sécurité incendie applicables aux matériaux et éléments de construction varient.
En ERP, l’ensemble des occupants doit avoir évacué en moins de 8 minutes (temps d’intervention des pompiers dans ces bâtiments), quel que soit l’ERP, dans une zone de sécurité, et ce sans connaître les lieux.
Pour ces raisons la réglementation relative à la sécurité incendie des bâtiments est dense et sectorisée par type de bâtiment selon son usage.
Retrouvez la signification des thermes SF/CF/PF et B-s3, d0/M2/ etc … sur la partie Sécurité incendie en logements collectifs
(1) Dispositions applicables uniquement dans le cas d’établissements comportant des locaux réservés au sommeil.
(2) Ces exigences ne sont pas imposées lorsque les conditions des articles C013 à C015 sont remplies.
(3) Dispositions obligatoires pour les établissements de type U. Recommandations Placo® dans les autres cas.
Température inférieure ou égale à 300°C à 20 cm au-dessus du plafond, au temps de stabilité ou de CF requis.
(4) Exigences portant sur les plafonds. Tolérance de 25 % de la surface en C-s3,d0 ou M2 dans les dégagements, D-s3,d0 ou M3 dans les locaux.
L’ Arrêté du 6 Octobre 2004 qui concerne les ERP – AM8*, stipule que :
* L'article AM 8 vise les produits d'isolation, mis en oeuvre dans les murs, les façades, les toitures et les planchers, voire sur ou sous la face de ces parois, ainsi que dans les plénums. Ne sont concernées que les produits dont la couche d'isolation est d'épaisseur supérieure à 10 mm pour les sols et supérieure à 5 mm pour les autres parois.
** : liste complète des écrans est définie dans l’arrêté du 6 Octobre 2004. Elle comprend
Plâtre projeté :
Enduits d'épaisseur minimale de 15 mm en plâtre projeté sur une armature métallique fixée mécaniquement à la paroi ou à une ossature au travers de l'isolant combustible.
Plaques de parement à base minérale :
Plaques de parement en plâtre de 12,5 mm ou plaques à base de silicate de calcium de 14 mm
Les IGH sont également classés selon la nature de leur exploitation. Il existe 7 catégories d’IGH qui ne sont pas destinées à l’habitation. Il existe des règles de sécurité incendie bien spécifiques selon la fonction de l’IGH.
(1) M0 pour les plafonds des circulations et cuisines collectives.
(2) Paroi support du revêtement.
(1) Recommandations Placoplatre.
(2) Parois verticales, plafonds et rampants.
L’arrêté du 24 mai 2010, présentant en annexe l’Instruction Technique n°249 relative aux façades, s’applique aux établissements recevant du public du premier groupe (établissements de la 1ère à la 4ème catégorie), aux immeubles d’habitation et aux immeubles de grande hauteur, dans la limite des prescriptions de chaque réglementation.
Il précise les dispositions constructives relatives aux façades, afin de limiter les risques de propagation du feu aux niveaux supérieurs d’un bâtiment par ces dites façades. Parmi celles-ci, la règle dite du « C+D » impose des distances minimales entre ouvertures, en fonction du type de bâtiment et des matériaux utilisés.
La distance C représente la distance verticale entre le haut d’une ouverture et le bas de l’ouverture située au niveau supérieur d’une façade. Lorsque les baies vitrées ne sont pas dans le même alignement vertical, la distance C correspond à la distance la plus courte entre ces baies.
La distance D correspond à la distance horizontale entre le plan extérieur des éléments de remplissage et le nu extérieur de la façade à l’aplomb des baies superposées (saillies incluses si elles forment un obstacle résistant au feu). La mesure est prise sur la plus grande largeur des baies superposées.
Certains éléments constructifs sont susceptibles de participer aux indices C et D. Pour plus de détails, se référer à l’IT 249 - § 1.2.1 et 1.2.2.
La règle du C+D est applicable :
Toutefois, cette règle n'est pas exigée si l'établissement recevant du public occupe la totalité du bâtiment et s'il est entièrement équipé d'un système d'extinction automatique du type sprinkleur ou d'un système de sécurité incendie de catégorie A.
Selon la valeur de la masse combustible mobilisable rapportée sur la paroi et la nature du bâtiment, la valeur minimale de C+D à respecter diffère. La masse combustible mobilisable (exprimée en MJ/m²) correspond à la quantité de chaleur susceptible d’être dégagée par la totalité des matériaux combustibles compris dans une surface de référence de la façade divisée par la valeur de cette surface. Sont exclus du calcul les menuiseries, fermetures et garde-corps.
Le texte de référence est l’IT 249 indique dans le cas des ERP le classement de réaction au feu des composants et équipements des façades :
Pour les ERP du 1er groupe :
Pour les systèmes de bardage rapporté (isolation avec lame d’air) :
- Pour les isolants classés au moins A2-s3,d0 : le montage n’est pas limité en épaisseur. La lame d’air doit être recoupée tous les deux niveaux par une bavette continue en tôle d’acier galvanisé ou inox de 15/10 mm d’épaisseur, fixée sur le support maçonné par chevillage au pas de 1 m (solution P6.1 – paragraphe 5.5). Les isolants de la gamme ISOFACADE, classés A1 ou A2-s1,d0 répondent à ce cas de figure.
Pour les systèmes d’isolation sous enduit (isolation sans lame d’air) :
- Les systèmes sur isolant classé au moins A2-s3,d0 ne nécessitent pas de disposition constructive particulière. La pose de l’isolant ISOVER TF 36 est possible sans limite d’épaisseur ni disposition complémentaire.
Lorsque l’isolant est combustible, selon la nature de l’enduit et l’épaisseur du système, des protections supplémentaires devront être apportées. Par exemple, par la mise en place de bandes filantes de recoupement tous les deux niveaux, à l’aide d’une bande de protection en laine minérale de roche, de masse volumique minimale de 90 kg/m3 et d’une hauteur minimale de 200 mm. Les BANDES ISOVER TF répondent à cette exigence.
Exemple de solution constructive lorsque l’isolant est combustible et C+1 ≥ 1 :
Solution P6.1 :
Le recoupement horizontal de la lame d’air entre les niveaux est réalisé par une bavette continue en tôle d’acier galvanisé
Ou inox de 15.10 mm dépaisseur, fixée sur le support maçonné par chevillage au pas de 1m.
Solution P6.2 :
La protection au pourtour des baies est réalisée par une tôle d’acier galvanisé ou inox de 15/10 mm d’épaisseur
• les logements où le cheminement d’évacuation est connu des occupants, mais où les incendies ont lieu principalement la nuit ;
• les bureaux où l’évacuation est facilitée par une bonne connaissance des lieux par ses occupants, qui sont de plus soumis à des exercices d’évacuation réguliers ;
• les établissements recevant du public constituent un domaine particulier, car par définition, ils reçoivent des personnes ne connaissant pas les lieux et qui peuvent être de plus constitués de groupes particuliers (malades dans un hôpital, enfants dans une école…) ;
• les installations classées qui peuvent contenir des produits à masse combustible élevée, ou potentiellement dangereux en cas d’incendie… ;
• les parkings souterrains où l’évacuation peut être rendue difficile par les fumées et/ou les gaz chauds. Pour toutes ces raisons, la réglementation relative à la sécurité incendie des bâtiments est complexe, importante et éparse, elle ne peut être traitée que par type de bâtiment et pour un usage défini.
Les matériaux de construction : résistance et réaction au feu
Le rôle des matériaux de construction durant un incendie est apprécié selon deux critères :
- La réaction au feu évaluer la contribution d’un matériau au développement d’un incendie durant les premières phases en matière d’inflammabilité, de résistance à la température, de production de fumée et autre élément susceptible de contribuer à la propagation de l’incendie (classement Euroclasse NF EN 13501-1 ou NF P92-501).
- La résistance au feu mesure quant à elle la durée pendant laquelle des éléments de construction complets (portes, fenêtres, cloisons …) conservent leurs propriétés mécaniques, d'isolation thermique et d’étanchéité (classement REI – EI ou I, 30-60-90 minutes, NF EN 13501-2).
Quelle réglementation sécurité incendie appliquer par type de bâtiment ?
Selon le type de bâtiment considéré, les textes réglementaires peuvent différer. Le schéma ci-dessous synthétise les réglementations en vigueur pour chaque type de bâtiment (habitation, ERP, IGH*).
Réglementation en matière de sécurité incendie spécifique aux Bâtiments tertiaires
Les bâtiments recevant du public (ERP)
Ces bâtiments sont classés par catégorie selon le nombre de personnes et par type selon la nature de l’exploitation.
- Catégorie
- Nature de l’exploitation
| Etablissements installés dans un bâtiment | Établissements spéciaux |
| • J : Structures d’accueil pour personnes âgées ou personnes handicapées • L : Salles d’auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple • M : Magasins de vente, centres commerciaux • N : Restaurants et débits de boissons • O : Hôtels et pensions de famille • P : Salles de danse et salles de jeux • R : Établissements d’enseignement, colonies de vacances • S : Bibliothèques, centres de documentation • T : Salles d’exposition • U : Établissements sanitaires • V : Établissements de culte • W : Administrations, banques, bureaux • X : Établissements sportifs couverts • Y : Musées |
• PA : Établissements de plein air • CTS : Chapiteaux, tentes et structures itinérants ou à implantation prolongée ou fixes • SG : Structures gonflables • PS : Parcs de stationnement couverts • OA : Hôtels-restaurants d’altitude • GA : Gares accessibles au public • EF : Établissements flottants ou bateaux stationnaires et bateaux • REF : Refuges de montagne |
- Principales exigences applicables aux ERP
Selon la destination du bâtiment, les exigences réglementaires relatives à la sécurité incendie applicables aux matériaux et éléments de construction varient.
En ERP, l’ensemble des occupants doit avoir évacué en moins de 8 minutes (temps d’intervention des pompiers dans ces bâtiments), quel que soit l’ERP, dans une zone de sécurité, et ce sans connaître les lieux.
Pour ces raisons la réglementation relative à la sécurité incendie des bâtiments est dense et sectorisée par type de bâtiment selon son usage.
Retrouvez la signification des thermes SF/CF/PF et B-s3, d0/M2/ etc … sur la partie Sécurité incendie en logements collectifs
(1) Dispositions applicables uniquement dans le cas d’établissements comportant des locaux réservés au sommeil.
(2) Ces exigences ne sont pas imposées lorsque les conditions des articles C013 à C015 sont remplies.
(3) Dispositions obligatoires pour les établissements de type U. Recommandations Placo® dans les autres cas.
Température inférieure ou égale à 300°C à 20 cm au-dessus du plafond, au temps de stabilité ou de CF requis.
(4) Exigences portant sur les plafonds. Tolérance de 25 % de la surface en C-s3,d0 ou M2 dans les dégagements, D-s3,d0 ou M3 dans les locaux.
- Dispositions pour les isolants de parois en ERP
L’ Arrêté du 6 Octobre 2004 qui concerne les ERP – AM8*, stipule que :
• En paroi verticale, les isolants thermiques doivent être classés au moins A2-s2,d0
• Sinon, les isolants doivent être protégés par un écran** de protection thermique d’au moins ¼ d’heure pour les parois verticales.
• Les éléments CF 1/2h sont considérés comme écran 1/4h
• Continuité des écrans : jointements et fixations de l’écran contribuent à la performance de protection
• Recoupement des solutions constructives avec un matériau isolant classé A2s2,d0 de largeur minimale de 10 cm : quand lame d’air au contact de l’isolant > Ne pas permettre le transfert des produits de dégradation ou de combustion vers des volumes non affectés par l’incendie
* L'article AM 8 vise les produits d'isolation, mis en oeuvre dans les murs, les façades, les toitures et les planchers, voire sur ou sous la face de ces parois, ainsi que dans les plénums. Ne sont concernées que les produits dont la couche d'isolation est d'épaisseur supérieure à 10 mm pour les sols et supérieure à 5 mm pour les autres parois.
** : liste complète des écrans est définie dans l’arrêté du 6 Octobre 2004. Elle comprend
Plâtre projeté :
Enduits d'épaisseur minimale de 15 mm en plâtre projeté sur une armature métallique fixée mécaniquement à la paroi ou à une ossature au travers de l'isolant combustible.
Plaques de parement à base minérale :
Plaques de parement en plâtre de 12,5 mm ou plaques à base de silicate de calcium de 14 mm
Immeubles de Grande Hauteur (IGH)
Les IGH sont également classés selon la nature de leur exploitation. Il existe 7 catégories d’IGH qui ne sont pas destinées à l’habitation. Il existe des règles de sécurité incendie bien spécifiques selon la fonction de l’IGH.
- Classement des IGH
- Exigences applicables aux IGH autre que habitation
(1) M0 pour les plafonds des circulations et cuisines collectives.
(2) Paroi support du revêtement.
- Exigences applicables aux IGH ne recevant pas de public
(1) Recommandations Placoplatre.
(2) Parois verticales, plafonds et rampants.
Dispositions spécifiques pour les façades
L’arrêté du 24 mai 2010, présentant en annexe l’Instruction Technique n°249 relative aux façades, s’applique aux établissements recevant du public du premier groupe (établissements de la 1ère à la 4ème catégorie), aux immeubles d’habitation et aux immeubles de grande hauteur, dans la limite des prescriptions de chaque réglementation.
Il précise les dispositions constructives relatives aux façades, afin de limiter les risques de propagation du feu aux niveaux supérieurs d’un bâtiment par ces dites façades. Parmi celles-ci, la règle dite du « C+D » impose des distances minimales entre ouvertures, en fonction du type de bâtiment et des matériaux utilisés.
Que représentent les distances C et D dans la règle du C+D ?
La distance C représente la distance verticale entre le haut d’une ouverture et le bas de l’ouverture située au niveau supérieur d’une façade. Lorsque les baies vitrées ne sont pas dans le même alignement vertical, la distance C correspond à la distance la plus courte entre ces baies.
La distance D correspond à la distance horizontale entre le plan extérieur des éléments de remplissage et le nu extérieur de la façade à l’aplomb des baies superposées (saillies incluses si elles forment un obstacle résistant au feu). La mesure est prise sur la plus grande largeur des baies superposées.
Certains éléments constructifs sont susceptibles de participer aux indices C et D. Pour plus de détails, se référer à l’IT 249 - § 1.2.1 et 1.2.2.
Valeurs de C+D à respecter selon la nature du bâtiment
La règle du C+D est applicable :
• aux façades des bâtiments comportant des locaux réservés au sommeil par destination, au-dessus du 1er étage ;
• aux façades des bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est à plus de 8 mètres du sol et qui répondent, en outre, à l’une des conditions suivantes :
• le bâtiment est divisé en secteurs suivant les dispositions de l'article CO 24 (§ 2) ;
• le bâtiment est divisé en compartiments suivant les dispositions de l'article CO 25 ;
• aux parties de façades situées au droit des planchers hauts des locaux à risques importants ;
• aux parties de façades situées au droit des planchers d'isolement avec un tiers.
Toutefois, cette règle n'est pas exigée si l'établissement recevant du public occupe la totalité du bâtiment et s'il est entièrement équipé d'un système d'extinction automatique du type sprinkleur ou d'un système de sécurité incendie de catégorie A.
Selon la valeur de la masse combustible mobilisable rapportée sur la paroi et la nature du bâtiment, la valeur minimale de C+D à respecter diffère. La masse combustible mobilisable (exprimée en MJ/m²) correspond à la quantité de chaleur susceptible d’être dégagée par la totalité des matériaux combustibles compris dans une surface de référence de la façade divisée par la valeur de cette surface. Sont exclus du calcul les menuiseries, fermetures et garde-corps.
- En ERP
Le texte de référence est l’IT 249 indique dans le cas des ERP le classement de réaction au feu des composants et équipements des façades :
Pour les ERP du 1er groupe :
L’Instruction Technique n°249 précise par ailleurs des dispositions constructives pour les systèmes d’isolation par l’extérieur des ouvrages en béton ou en maçonnerie, pour des façades comportant des baies.
Pour les systèmes de bardage rapporté (isolation avec lame d’air) :
- Pour les isolants classés au moins A2-s3,d0 : le montage n’est pas limité en épaisseur. La lame d’air doit être recoupée tous les deux niveaux par une bavette continue en tôle d’acier galvanisé ou inox de 15/10 mm d’épaisseur, fixée sur le support maçonné par chevillage au pas de 1 m (solution P6.1 – paragraphe 5.5). Les isolants de la gamme ISOFACADE, classés A1 ou A2-s1,d0 répondent à ce cas de figure.
Pour les systèmes d’isolation sous enduit (isolation sans lame d’air) :
- Les systèmes sur isolant classé au moins A2-s3,d0 ne nécessitent pas de disposition constructive particulière. La pose de l’isolant ISOVER TF 36 est possible sans limite d’épaisseur ni disposition complémentaire.
Lorsque l’isolant est combustible, selon la nature de l’enduit et l’épaisseur du système, des protections supplémentaires devront être apportées. Par exemple, par la mise en place de bandes filantes de recoupement tous les deux niveaux, à l’aide d’une bande de protection en laine minérale de roche, de masse volumique minimale de 90 kg/m3 et d’une hauteur minimale de 200 mm. Les BANDES ISOVER TF répondent à cette exigence.
Exemple de solution constructive lorsque l’isolant est combustible et C+1 ≥ 1 :
Solution P6.1 :
Le recoupement horizontal de la lame d’air entre les niveaux est réalisé par une bavette continue en tôle d’acier galvanisé
Ou inox de 15.10 mm dépaisseur, fixée sur le support maçonné par chevillage au pas de 1m.
Solution P6.2 :
La protection au pourtour des baies est réalisée par une tôle d’acier galvanisé ou inox de 15/10 mm d’épaisseur